Mentions Légales

Éditeur du site


Le site time-to-plan.fr est édité par Time to Plan


Hébergement


Le site est hébergé par la société Hostinger


Propriété intellectuelle


L’ensemble des contenus présents sur le site time-to-plan.fr, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive de Time to Plan ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Time to Plan.


Données personnelles 

 

En conformité avec la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant Time to Plan à l’adresse suivante : contact@time-to-plan.fr.


Limitation de responsabilité

Time to Plan s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site time-to-plan.fr. Cependant, Time to Plan ne peut en aucun cas être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions ou des résultats obtenus à la suite de l’utilisation de ces informations. Time to Plan ne pourra pas non plus être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

 

Liens hypertextes


Le site time-to-plan.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Time to Plan n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne peut en aucun cas être tenu responsable de leur contenu.


Droit applicable


Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.


Contact


Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@time-to-plan.fr